Dialogue social - Personnels ATSS et ITRF
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- Instances consultatives paritaires
Les instances consultatives paritaires académiques - mandat 2023-2026
Comité social d'administration (CSA) spécial du Vice-rectorat de Polynésie française
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Arrêté modificatif n°5073-2024 du 14 août 2024 paru au JOPF n°96 du 28 août 2024)
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Membres titulaires et suppléants
Membres titulaires et suppléants - CSAS du vice-rectorat
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Règlement intérieur
Consulter le règlement intérieur du CSA spécial du vice-rectorat
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Arrêté n°1047-2023 VR du 7 février 2023 paru au JOPF n°14 du 17 février 2023
Commission administrative paritaire locale unique (CAPLU) des personnels administratifs, techniques, sociaux, de santé et des adjoints techniques de recherche et de formation
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Arrêté modificatif n°5072-2024 du 14 août 2024 paru au JOPF n°96 du 28 août 2024)
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Membres titulaires et suppléants
Membres titulaires et suppléants - CAPLU des ATSS et ATRF
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Règlement intérieur
Consulter le règlement intérieur de la CAPL unique des ATSS et ATRF
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Arrêté n°1586-2023 VR du 2 février 2023 paru au JOPF n°19 du 7 mars 2023
Comité technique, hygiène et sécurité (CTHS) de l'enseignement du 2nd degré public
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Création (arrêté n°2057 CM du 7 octobre 2022 paru au JOPF n°82 du 14 octobre 2022)
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Composition (arrêté n°178 PR du 6 mars 2023 paru au JOPF n°20 du 10 mars 2023)
Les instances consultatives paritaires de la fonction publique
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La commission administrative paritaire (CAP) - Portail de la fonction publique
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Les comités sociaux (CS) : Portail de la fonction publique
Élections professionnelles 2022
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Contact
Direction des ressources humaines (DRH)
Département des personnels de l'enseignement public (DRH2)
Bureau des personnels IATSS et d’encadrement
Immeuble Vehiarii 25 avenue Pierre Loti
BP 1632
98713 Papeete
Nous écrire : dpae@ac-polynesie.pf
Règlement intérieur des commissions paritaires
Mise à jour : octobre 2024